Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU MOTTE-MAUCOURT
Numéro de dépôt :
1220592
Date de dépôt :
30/11/1982
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/1992
Présentation de la marque CHATEAU MOTTE-MAUCOURT
Déposée le 30 novembre 1982 par VILLENEUVE MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU MOTTE-MAUCOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU MOTTE-MAUCOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220592.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MOTTE-MAUCOURT est expirée depuis le 30 novembre 1992.
VILLENEUVE MICHEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-16